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Gouvernance médicale

Comité scientifique et éthique

Nos contenus sont produits avec l’intelligence artificielle — et c’est précisément pour cela que douze médecins et experts indépendants encadrent ce qu’elle a le droit de dire. Ils définissent les règles qu’elle applique, valident l’exactitude médicale de nos contenus et surveillent son comportement afin de réduire au maximum le risque d’erreur. Ils siègent selon une charte écrite et signée, qui fixe leurs missions, leur indépendance et les limites de ce que l’outil peut affirmer.

Comité constitué depuis septembre 2025 · Charte version 2, février 2026

12 membres indépendants 12 spécialités représentées Charte signée par chaque membre Mandat de 2 ans
Rôle

Une double responsabilité, deux piliers distincts

La charte sépare volontairement les responsabilités du comité en deux piliers, afin de garantir une gouvernance conforme aux exigences de l’IA Act : ce qui relève de la science d’un côté, ce qui relève du contrôle de l’IA de l’autre.

Pilier A

Mission scientifique et opérationnelle

Création, validation et mise à jour continue des règles expertes — la logique déterministe qui encadre l’intelligence artificielle et borne ce qu’elle peut affirmer.

  • Exactitude médicale des contenus et des interprétations
  • Définition des marqueurs et du ton employé envers les patients
  • Conformité aux connaissances médicales en vigueur
Pilier B

Mission de gouvernance éthique

Surveillance continue du comportement de l’IA : biais algorithmiques, risques d’hallucinations et validation de l’explicabilité des modèles.

  • Détection et correction des biais
  • Analyse des risques d’erreurs générées par le modèle
  • Explicabilité des résultats produits
Missions

Les huit missions confiées au comité

Définies à l’article 1.2 de la charte, elles couvrent la validation des contenus, la surveillance de l’IA et la conformité réglementaire.

01
Validation scientifique
Vérifier la précision des informations produites, leur conformité aux connaissances médicales actuelles, et optimiser les définitions des marqueurs ainsi que le ton employé envers les patients. Voir notre processus éditorial.
02
Amélioration continue
Affiner les algorithmes et les modèles d’IA, corriger les erreurs, suggérer des améliorations fondées sur l’expérience clinique et évaluer les biais algorithmiques.
03
Supervision éthique
Garantir le respect des normes éthiques — confidentialité des données, responsabilité professionnelle et consentement éclairé.
04
Évaluation sociétale
Évaluer les impacts sociétaux des solutions, y compris les implications éthiques de l’utilisation de l’IA en santé.
05
Gestion des incidents et désaccords
Participer à la résolution des incidents ou désaccords scientifiques et proposer des solutions adaptées.
06
Veille réglementaire
Suivre les évolutions réglementaires et normatives pour assurer la conformité des solutions.
07
Partenariats et représentation
Faciliter les contacts avec les professionnels de santé, les CHU et les structures médicales, et apporter une expertise lors de certains rendez-vous.
08
Développement des solutions
Tester et faire évoluer les solutions patients (B2C) et professionnels (B2B), y compris la validation des mises à jour des modèles d’IA.
Composition

Douze médecins et experts indépendants

Le comité rassemble douze spécialités : ORL, médecine interne et néphrologie, onco-pédiatrie, endocrinologie, réanimation et infectiologie, cardiologie, chirurgie dentaire, biologie médicale, gériatrie, gynécologie, médecine générale et pédopsychiatrie. Chaque membre justifie d’au moins cinq ans d’exercice et a signé la charte du comité. Chaque article médical publié est relu et validé par l’un d’eux.

★ Président du comité

Dr Sylvain Benzakin

ORL & chirurgie cervico-faciale · Chirurgie plastique de la face et du cou

Préside et coordonne les travaux du comité : préparation des ordres du jour, conduite des réunions et point de contact principal avec l’entreprise. Le président est élu par les membres à bulletin secret, pour un mandat de deux ans renouvelable une fois.

RPPS 10100194678 Médecin depuis 2010 LinkedIn Voir la fiche complète
Membres avec fiche dédiée6 membres
Autres membres du comité5 membres

Les cofondateurs assistent aux réunions sans droit de vote. Trois d’entre eux siègent comme observateurs et un quatrième assure le secrétariat administratif. Ils ne participent ni aux délibérations ni aux votes, n’interviennent que sur sollicitation du comité, et sont soumis aux mêmes obligations de confidentialité et de gestion des conflits d’intérêts que les membres.

Indépendance

Les règles qui garantissent son indépendance

Le comité se réunit une fois par mois en moyenne. Chaque réunion donne lieu à un ordre du jour communiqué à l’avance et à un compte rendu écrit.

01

Organe consultatif et indépendant

Le comité réunit des experts indépendants. Ses avis sont consultatifs et éclairent les décisions de l’entreprise. La charte prévoit de 6 à 15 membres ; nous en comptons aujourd’hui 12.

02

Conflits d’intérêts

Chaque membre déclare tout conflit potentiel dès sa nomination et à chaque réunion. En cas de conflit avéré, il s’abstient des discussions et des décisions concernées.

03

Positionnement non-diagnostique

Le comité s’interdit formellement de valider toute règle ou formulation s’apparentant à un diagnostic, un pronostic ou une recommandation thérapeutique personnalisée.

04

Confidentialité et données

Chaque membre signe un accord de confidentialité et n’accède qu’à des données pseudonymisées ou anonymisées, au sein d’environnements sécurisés.

05

Mandat et renouvellement

Mandat initial de deux ans, renouvelable sur décision du comité, pour maintenir un équilibre entre continuité de l’expertise et renouvellement des compétences.

06

Décision et quorum

Décisions par consensus ; à défaut, majorité simple. Le quorum est de la moitié des membres plus un. Une réunion exceptionnelle peut être convoquée sous 48 heures.

Limites d’intervention

Ce que le comité s’interdit formellement

Le comité conçoit et valide des règles d’interprétation strictement limitées à la littératie en santé et à la vulgarisation scientifique.

Afin de garantir le statut d’AI DiagMe en tant que non-dispositif médical, il s’interdit de créer, valider ou cautionner toute règle experte, fonctionnalité ou formulation générée par l’IA qui s’apparenterait à un diagnostic médical, à une prédiction d’évolution de pathologie ou à une recommandation thérapeutique personnalisée.

Charte article 3 Statut non-dispositif médical (ANSM, 2025) Voir notre page conformité
Principes éthiques

Cinq principes qui encadrent chaque avis

  • Respect de la personne — garantir que les informations fournies respectent la dignité, les droits et le bien-être des patients.
  • Confidentialité des données — assurer la protection des données personnelles conformément au RGPD.
  • Consentement éclairé — veiller à ce que les utilisateurs soient pleinement informés de l’utilisation de leurs données et des finalités des rapports générés.
  • Responsabilité professionnelle — chaque membre exerce son rôle conformément aux normes déontologiques de sa profession.
  • Évaluation des biais algorithmiques — surveiller et corriger les biais dans les algorithmes et les données d’entraînement.
Contrôle de l’IA

Comment le comité encadre l’intelligence artificielle

L’article 14 de la charte confie au comité un rôle précis sur le fonctionnement même des modèles.

01

Évaluation des biais algorithmiques

Le comité supervise l’évaluation des biais dans les algorithmes et les données d’entraînement, et veille à leur correction.

02

Validation des mises à jour

Toute mise à jour des modèles d’IA doit être validée par le comité avant déploiement, pour garantir sa conformité scientifique et éthique.

03

Qualité des données

Le comité établit les critères d’évaluation de la qualité des données utilisées par les modèles.

04

Processus de validation formalisé

Les modifications algorithmiques suivent un processus écrit incluant des phases de test et de revue.

Transparence

La charte et le rapport d’activité

Notre gouvernance est écrite et vérifiable. Ces deux documents sont mis à disposition des patients, partenaires, professionnels de santé et autorités qui en font la demande.

Charte du comité scientifique et éthique

Le document de référence, signé par chaque membre : objectifs et missions, impartialité et conflits d’intérêts, limites d’intervention, composition, fonctionnement, principes éthiques, confidentialité et spécificités liées à l’IA. Version 2 — février 2026, révisée au minimum tous les deux ans.

Télécharger la charte (PDF)

Envoyée par e-mail sur simple demande.

Rapport d’activité du comité

Une synthèse annuelle des travaux du comité : principaux avis rendus, recommandations formulées et suites données. Une version publique est mise à disposition des parties prenantes, dans le respect de la confidentialité des informations sensibles.

Télécharger le rapport (PDF)

Envoyé par e-mail sur simple demande.

Rejoindre le comité

Vous êtes professionnel de santé et souhaitez y contribuer ?

La charte prévoit un comité de six à quinze membres. Nous accueillons de nouvelles expertises, en particulier dans les spécialités encore peu représentées.

  • Expérience professionnelle — au minimum cinq ans dans votre domaine de spécialité.
  • Expertise reconnue — publications scientifiques, participation à des conférences, reconnaissance par les pairs.
  • Intégrité — adhésion aux normes éthiques et déontologiques de votre profession.
  • Disponibilité — capacité à participer aux réunions mensuelles et aux travaux du comité.
  • Intérêt pour l’innovation — goût pour les nouvelles technologies et l’IA appliquée à la santé.

Proposer votre candidature

Écrivez-nous en précisant votre spécialité, votre numéro RPPS et ce qui motive votre candidature. Nous revenons vers chaque candidat.

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Contact

Une question sur notre gouvernance médicale ?

Contacter le comité

Pour toute question sur les travaux du comité, la charte ou nos règles de validation : contact@aidiagme.com.

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